Qualiti360
FonctionnalitésModulesAcheterDémo en ligne
Contact

Conditions générales de vente

Les règles qui s’appliquent à l’achat d’une licence Qualiti360 sur ce site.

Dernière mise à jour : 15 novembre 2026

Mentions légalesConditions générales de venteLicence d’utilisationPolitique de confidentialitéRemboursement et rétractationCookies et stockage local

1. Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente de licences d’utilisation du logiciel Qualiti360 par Akoma Systems (le « Vendeur ») à toute personne physique ou morale agissant pour les besoins de son activité professionnelle (le « Client »). Toute commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV et de la licence d’utilisation.

2. Produits

Qualiti360 est un logiciel de management de la qualité ISO 9001:2026, installé sur ordinateur (macOS ou Windows). Le Client achète un droit d’utilisation pour une durée et un nombre d’utilisateurs déterminés, selon l’offre choisie :

OffreUtilisateursMensuelAnnuel
Essentieljusqu’à 1035 000 FCFA350 000 FCFA
Professionneljusqu’à 5095 000 FCFA950 000 FCFA
Entreprisejusqu’à 500sur devis

Le détail des fonctions de chaque offre figure sur la page Tarifs. Un essai gratuit de 14 jours, sans engagement, permet de tester toutes les fonctions avant achat.

3. Prix

Les prix sont indiqués en francs CFA (XOF), toutes taxes comprises lorsque des taxes s’appliquent (régime fiscal du Vendeur : [À COMPLÉTER]). Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment ; les licences déjà payées ne sont pas affectées.

4. Commande

Le Client choisit son offre et sa période, renseigne son organisation, son nom et son e-mail, puis choisit son moyen de paiement. La commande est ferme dès la confirmation du paiement. Une référence de commande (Q360-…) est attribuée et affichée sur la page de confirmation.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement, par Orange Money, MTN MoMo, Wave ou carte bancaire (Visa, Mastercard), via le prestataire de paiement du Vendeur. La licence n’est délivrée qu’après confirmation du paiement par le prestataire.

6. Livraison

La livraison est immédiate et dématérialisée : dès le paiement confirmé, la page de confirmation affiche la clé de licence et les liens de téléchargement du logiciel pour macOS et Windows. Le Client peut retrouver sa licence à tout moment avec sa référence de commande et son e-mail (rubrique « Retrouver ma licence »).

7. Durée et renouvellement

La licence est valable pour la période achetée (1 mois ou 12 mois) à compter du paiement. Elle n’est pas reconduite automatiquement : le Client renouvelle en achetant une nouvelle licence. À l’expiration, le logiciel passe en lecture seule ; les données restent consultables et exportables.

8. Rétractation et remboursement

Les conditions sont détaillées dans la page Remboursement et rétractation.

9. Assistance

L’assistance est fournie par e-mail à contact@qualiti360.ci, les jours ouvrés, dans un délai indicatif de 2 jours ouvrés. Le guide d’utilisation est disponible gratuitement.

10. Responsabilité

Qualiti360 est un outil d’aide à la mise en place d’un système de management de la qualité. Son utilisation ne garantit pas l’obtention ni le maintien d’une certification ISO 9001, qui relève de la décision d’un organisme certificateur indépendant. Le Client reste seul responsable de ses données, de leur exactitude et de leurs sauvegardes. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant payé par le Client pour la licence en cours, sauf faute lourde ou intentionnelle.

11. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit ivoirien et les Actes uniformes OHADA. En cas de litige, les parties recherchent d’abord une solution amiable. À défaut, compétence est attribuée au Tribunal de commerce d’Abidjan.

Prêt à structurer votre système qualité ?

Essayez Qualiti360 gratuitement pendant 14 jours, sur Mac ou Windows.

Voir les tarifsEssayer la démo
Qualiti360

Le logiciel de management et de guidage qualité ISO 9001:2026, pensé pour les organisations de Côte d’Ivoire.

contact@qualiti360.ciFormulaire de contactAbidjan, Côte d’Ivoire

ProduitFonctionnalitésLes 9 modulesAcheterDémo en ligne
ClientsPayer une licenceRetrouver ma licenceGuide d’utilisation (PDF)Questions fréquentesNous contacter
LégalMentions légalesCGVLicence d’utilisationConfidentialitéRemboursementCookies
© 2026 Qualiti360. Exigences reformulées : le texte officiel ISO 9001:2026 n’est pas reproduit. ISO est une marque de l’Organisation internationale de normalisation.Propulsé par Akoma Systems