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Quelles données nous collectons, pourquoi, combien de temps nous les gardons et quels sont vos droits.

Dernière mise à jour : 15 novembre 2026

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Responsable du traitement : Akoma Systems, [À COMPLÉTER], Abidjan. Contact : contact@qualiti360.ci. Cette politique respecte la loi ivoirienne n° 2013-450 du 19 juin 2013 relative à la protection des données à caractère personnel. Déclaration ou autorisation auprès de l’ARTCI : [À COMPLÉTER].

1. Le logiciel : vos données restent chez vous

Les données saisies dans le logiciel Qualiti360 (documents, risques, non-conformités, utilisateurs…) sont enregistrées uniquement sur vos ordinateurs. Elles ne nous sont jamais transmises. Le logiciel ne contient ni publicité ni outil de mesure d’audience.

2. Le site : les données de commande

DonnéesPourquoiDurée
Organisation, nom, e-mailÉtablir la commande, délivrer et retrouver la licence, assistance10 ans (pièces comptables, droit OHADA)
Numéro mobile moneyTransmettre la demande de paiement à l’opérateur10 ans, avec la commande
Type de carte et 4 derniers chiffresIdentifier le paiement sur la page de confirmation10 ans, avec la commande
Référence et montant de la commande, clé de licencePreuve d’achat, gestion des licences10 ans

Nous ne recevons jamais le numéro complet de votre carte, son code de sécurité ni votre code secret mobile money : ils sont saisis chez l’opérateur ou le prestataire de paiement.

3. Base légale

Exécution du contrat de vente et respect de nos obligations comptables et fiscales.

4. Destinataires

  • Le prestataire de paiement (CinetPay) et votre opérateur, pour le seul paiement.
  • Nos hébergeurs (Vercel et Neon), qui stockent les données pour notre compte.

Nous ne vendons ni ne louons vos données. Les hébergeurs pouvant être situés hors de Côte d’Ivoire, ces transferts sont encadrés par leurs engagements contractuels de sécurité.

5. Sécurité

Connexion chiffrée (HTTPS), accès restreint à la base de données, clés de licence signées numériquement.

6. Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données (sous réserve des obligations légales de conservation), et vous opposer à leur traitement, en écrivant à contact@qualiti360.ci. Nous répondons sous un mois. Vous pouvez aussi saisir l’ARTCI (Autorité de régulation des télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire).

7. Cookies

Voir la page Cookies et stockage local.

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Le logiciel de management et de guidage qualité ISO 9001:2026, pensé pour les organisations de Côte d’Ivoire.

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